Conditions générales de vente

SOCIÉTÉ CHEZ CÉLESTINE

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation sont établies par :

La société Chez Célestine, SARL à associé unique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro sous le n° 531 761 021 RCS Compiègne, ayant son siège social au 4 rue des Boucheries, 60200 Compiègne.

Mail : celestinthekitchen@gmail.com

Téléphone : 03 44 76 10 51


Article 1 : Objet

La société Chez Célestine propose des ateliers de pâtisserie pour enfants et adultes et également des événements privés pour des groupes d’enfants (goûters d’anniversaire) et des groupes d’adultes.

Les présentes conditions générales sont conclues entre la société Chez Célestine et un acheteur final, dans le cadre d’un système de vente en ligne, dont les différentes prestations sont présentées sur le site internet www.celestinthekitchen.com et à la demande du client en boutique Chez Célestine au 4,rue des boucheries, 60200 Compiègne. Les ateliers sont proposés dans la limite des places disponibles.

L’acceptation du devis écrit pour un événement (notamment mail, lettre, bon de commande), ou la souscription à un atelier par le client, implique de la part de ce dernier, l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de la communication du devis, telles qu’elles apparaissent sur le site internet de Chez Célestine (www.celestinthekitchen.com).

Le client garantit avoir la capacité juridique pour contracter valablement les produits et services proposés par la société Chez Célestine.

Les autres produits tels que les pâtisseries ne sont pas proposés à la vente en ligne. Les photographies sur le site ne sont communiquées qu’à titre illustratif.

Article 2 : Conditions de souscription

2.1) Conditions de souscription aux ateliers de pâtisserie

L’inscription aux ateliers se fait via le site internet www.celestinthekitchen.com dans la limite des places disponibles.

L’inscription peut être effectuée tant que le cours est ouvert à la réservation sur le site internet www.celestinthekitchen.com.

Lors d’une inscription à un atelier de pâtisserie via le site internet www.celestinthekitchen.com l’inscription devient définitive, à réception d’un e-mail de confirmation de Chez Célestine.

La société Chez Célestine se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse mail sont erronées ou incomplètes.

La société Chez Célestine accepte les inscriptions des enfants pour les ateliers de pâtisserie à partir de l’âge de 6 ans minimum et jusqu’à 12 ans maximum dans la limite de 8 places par ateliers.

La société Chez Célestine accepte les inscriptions des enfants pour les ateliers parent-enfant à partir de l’âge de 4 ans minimum. Chaque enfant doit être accompagné d’un seul adulte.

 2.2) Conditions de souscription aux événements privés

La réservation d’un événement privé se fait sur devis proposé par la société Chez Célestine après étude de la demande du client.

La date de l’événement privé devient définitive une fois le devis signé avec la mention bon pour accord, par le client, et après paiement d’un acompte représentant 50 % du montant total TTC du prix fixé.

La société Chez Célestine accepte les inscriptions des enfants pour les goûters d’anniversaire à partir de l’âge de 6 ans minimum et avec la présence d’un adulte.

Article 3 : Tarifs et modalités de règlement

 3.1) Tarifs et modalités de règlement des ateliers de pâtisserie

Les prix des ateliers sont indiqués sur le site internet www.celestinthekitchen.com.

Les prix des ateliers sont exprimés en euros toutes taxes comprises.

Sur le site internet, le règlement est à effectuer lors de l’inscription, par CB.

3.2) Tarifs et modalités de règlement des goûters d’anniversaire et des événements privés

Le coût d’un goûter d’anniversaire ou d’un événement privé est fixé par devis proposé par la société Chez Célestine après étude de la demande du client.

Il y est mentionné le prix hors taxe et toutes taxes comprises.

La réservation sera validée après réception du devis signé avec la mention « bon pour accord » et paiement d’un acompte de 50 % du prix global TTC.

Article 4 : Réservation et annulation

4.1) Réservation et annulation des ateliers de pâtisserie

 La réservation d’un atelier au profit du client est définitive à réception de son paiement intégral.

Pour toute annulation définitive de la part du client, d’un atelier de pâtisserie moins de 3 jours ouvrés avant la tenue de cet atelier, la société Chez Célestine ne pourra effectuer aucun remboursement et le paiement effectué ne pourra être réutilisé pour un autre atelier.

Pour toute annulation définitive d’un atelier de pâtisserie de la part du client plus de 3 jours ouvrés avant la tenue de cet atelier, le paiement effectué pourra être réutilisé pour un autre atelier à une date ultérieure à convenir avec le client. En cas d’impossibilité de fixer une autre date, le client se verra consentir un avoir en boutique Chez Célestine du montant de sa réservation. Cet avoir sera valable un an à compter de son émission laquelle sera effectuée au jour de l’annulation.

4.2) Réservation et annulation des événements privés (sur devis)

La réservation de l’événement privé au profit du client est définitive à réception de l’acompte de 50 % du montant global TTC du devis et de l’acceptation écrite du devis.

Avant le paiement de l’acompte, la réservation de l’événement privé n’est que provisoire. Tout paiement tardif de l’acompte peut entraîner le report de l’événement. La société Chez Célestine ne pourra être tenue responsable de ce report. En cas de report, l’acompte reste dû et le client pourra réserver un nouvel événement sous un délai de trois mois.

Pour toute annulation définitive d’un événement privé moins de 7 jours ouvrés avant la tenue du goûter ou de l’événement, la totalité du montant du devis accepté par le client sera due. La société Chez Célestine ne pourra effectuer aucun remboursement.

Pour toute annulation définitive d’un goûter ou d’un événement privé plus de 7 jours ouvrés  avant la tenue de l’événement, la totalité de l’acompte versé par le client sera due.

Le société Chez Célestine aura la faculté d’annuler un événement privé, en cas d’arrivée tardive du client supérieure à 30 minutes par rapport à l’horaire fixé. Cette annulation n’entraînera aucun remboursement.

Article 5 : Modification du nombre de participants a un événement privé

Après acceptation du devis par le client, toute modification du nombre de participants à l’événement privé est soumise aux conditions suivantes :

Toute modification du nombre de participants, communiquée par écrit à la société Chez Célestine au plus tard 3 jours calendaires avant le jour de l’événement, entraînera une réduction ou une augmentation du prix global de l’événement conforme au devis, sans pénalité.

Toutefois si le nombre de participants pour un goûter d’anniversaire est inférieur à 6 enfants, aucune réduction de prix ne sera appliquée.

Toute diminution du nombre de participants, communiquée par écrit à la société Chez Célestine moins de 3 jours calendaires avant le jour de l’événement, ne pourra donner lieu à diminution du prix.

Toute augmentation sera soumise à l’accord auprès de la société Chez Célestine. Le coût des participants additionnels fera l’objet d’un forfait individuel supplémentaire, conforme au devis.

ARTICLE 6 : Annulation d’un atelier de pâtisserie par la société Chez Célestine

 La société Chez Célestine se réserve le droit d’annuler ou de modifier la composition et / ou les dates et horaires des ateliers, en fonction du nombre de participants, ou en application du principe de précaution ou en cas de force majeure. Un nombre minimum de 4 participants est indispensable à la société Chez Célestine pour maintenir le cours.

En cas d’annulation, la société Chez Célestine contacte le client et lui propose un report sur d’autres dates pour un atelier correspondant. Si aucune date ne convient au client, un avoir du montant de la réservation, lui sera remis à la boutique Chez Célestine située au 4 rue des Boucheries, 60200 Compiègne ou lui sera envoyé par email. Cet avoir sera utilisable un an, à compter de la date de l’émission de cet avoir.

Aucun remboursement ne sera effectué.

ARTICLE 7 : Annulation d’un événement privé par la société Chez Célestine

La société Chez Célestine se réserve le droit d’annuler ou de modifier la composition et / ou les dates et horaires d’un événement privé en application du principe de précaution ou en cas de force majeure.

En cas d’annulation, la société Chez Célestine contactera le client et lui proposera un report de date de l’événement.

Si aucun report n’est possible pour le client, la société Chez Célestine procédera au remboursement total de l’événement.

Article 8 : Responsabilité

8.1) La société Chez Célestine se réserve le droit d’annuler un atelier ou un événement privé, en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité.

8.2) Les recettes élaborées pendant les ateliers ou les goûters ne sont pas contractuelles. Elles sont proposées à titre indicatif et peuvent varier en fonction du marché et de la saison.

8.3) Il est expressément interdit aux participants des ateliers et/ou aux parents d’enfants participant à un goûter d’anniversaire de filmer le cours ou l’événement privé.

8.4) Le client accepte de participer activement à l’élaboration des recettes et accepte de se montrer vigilant et de se soumettre à toutes les consignes de sécurité et d’hygiène qui lui sont données, par la société Chez Célestine, pour le bon déroulement de l’atelier ou de l’événement privé.

La société Chez Célestine ne pourra être tenue responsable si un dommage corporel intervient lors des exercices pratiques effectués durant un atelier ou un événement privé, dont un participant serait la victime.

La société Chez Célestine ne pourra être tenue pour responsable dans l’hypothèse où le (ou les) parent(s) d’un enfant devant participer à un goûter d’anniversaire ou un atelier de pâtisserie n’aurait(ent) pas, préalablement signalé à la société Chez Célestine, le risque d’allergie de son enfant à un produit.

La société Chez Célestine se réserve le droit d’exclure un participant adulte ou enfant, dont le comportement, lors de l’atelier ou le goûter nuirait à sa propre sécurité et à celle des autres participants, ceci restant à l’appréciation du responsable de l’atelier ou de l’événement privé.

Le ou les parents sont responsables du comportement de leur(s) enfant(s) et s’engagent à venir le(s) récupérer à la fin de l’événement ou de l’atelier en signant une décharge parentale.

De plus, la société Chez Célestine ne pourra être tenue pour responsable des dommages causés aux biens des participants ou des pertes d’objet et effets personnels apportés par les participants, adultes ou enfants.

La société Chez Célestine ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de la consommation des recettes préparées dans un atelier et consommées hors de celui-ci.

A l’issue de l’atelier, le client qui souhaite reproduire une recette proposée, par la société Chez Célestine, le fait sous sa seule responsabilité.

La société Chez Célestine ne pourra pas être tenue pour responsable du résultat d’une recette réalisée, par le client, sous sa seule responsabilité, au motif qu’elle aurait été proposée préalablement lors d’un atelier.

Article 9 : Propriété  

Les recettes proposées par la société Chez Célestine élaborées pendant l’atelier ou l’événement privé sont la propriété de Chez Célestine.

La reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées, par Chez Célestine, sont autorisées pour un usage exclusivement privé ou non-commercial, sous réserve de respecter la paternité de cette recette, en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette, et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention «recette proposée par Chez Célestine».

Article 10 : Confidentialité des données personnelles

Les informations recueillies, lors de la réservation d’un cours, font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. Chez Célestine veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux, ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du client.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par la société Chez Célestine pour proposer au client ultérieurement les offres commerciales et tenir le client informé des produits, des services et des événements proposé par la société Chez Célestine.

La société Chez Célestine met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions, et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et que la Plateforme ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet. 
En cas de violation de données à caractère personnel, Chez Célestine notifiera l’incident à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans les meilleurs délais et, si possible, 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins que la violation en question ne soit pas susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes physiques. 

Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et à la RGPD, l’utilisateur bénéficie du droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à la société Chez Célestine, 4,rue des Boucheries – 60200 Compiègne. L’utilisateur peut, également, à tout moment s’opposer au traitement des données le concernant ou modifier les informations le concernant en envoyant un mail à celestinthekitchen@gmail.com.

En cas de difficulté dans l’exercice de ses droits, le client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL, en ligne à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/plaintes ou par courrier postal à l’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

A l'instar de nombreuses sociétés, Chez Célestine emploie l'utilisation de « cookies » sur le site celestinthekitchen@gmail.com, pour assurer un meilleur suivi de la relation client. Le cookie est un fichier informatique au format texte placé sur le disque dur de l‘ordinateur de l'utilisateur lors de la consultation de certains sites Internet. Ce cookie ne permet pas à Chez Célestine d'identifier l'internaute; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'internaute sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures de l'internaute. Les cookies peuvent permettre à l'internaute d'optimiser son expérience d'utilisateur en ligne, en enregistrant ses préférences lors de la consultation d'un site spécifique.

L’utilisateur du site est informé que lors de ses visites sur la Plateforme, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. L’installation de certains cookies lorsqu’ils n’ont pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ou lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande de l’utilisateur, sont soumis au consentement de l’utilisateur. 
L’utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur.

Pour cela l’utilisateur peut suivre les liens référencés ci-dessous :

– Internet explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

–  Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647 

– Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookie

– Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Il est néanmoins précisé que leur désactivation pourrait empêcher l’utilisateur d’accéder à certaines fonctionnalités de la Plateforme.
Les cookies sont stockés dans le navigateur de l’utilisateur pour une durée maximum de treize (13) mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal. 

Article 11 : Loi applicable et différends

La loi applicable aux présentes conditions générales, est la loi française.

Tout litige relatif aux présentes conditions générales, à leur interprétation ou leur application devra être préalablement soumis, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la société Chez Célestine, 4 rue des Boucheries, 60200 Compiègne.

A défaut de règlement amiable du différend, les tribunaux du ressort de la cour d’appel de Compiègne seront compétents.

Article 12 : Mentions légales

12.1) Informations légales sur l’éditeur et l’hébergeur du site internet www.celestinthekitchen.com

Éditeur et hébergeur du site internet :

Société Chez Célestine, SARL à associé unique

Siège social : 4 rue des Boucheries, 60200 Compiègne

E-mail : celestinthekitchen@gmail.com

Responsabilité éditoriale : Véronique BELLEC

Directeur de la publication : Véronique BELLEC

Hébergement et Maintenance technique : Squarespace (www.squarespace.com)

Responsable du site internet : Véronique BELLEC

L’accès au site internet www.celestinthekitchen.com ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mise en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

12.2) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.celestinthekitchen.com (notamment, les textes, images, vidéos, photos, recettes et plus généralement, tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit de la société Chez Célestine, toute reproduction, représentation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.

Par exception à la règle posée, ci-dessus, sont autorisées : la reproduction, la représentation, et la publication des éléments du site internetwww.celestinthekitchen.com aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit de la société Chez Célestine (celestinthekitchen@gmail.com) ; la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par la société Chez Célestine pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion, ou de représentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention «recette proposée par Chez Célestine».

La dénomination Chez Célestine et les logos sont des marques enregistrées par Chez Célestine. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de Chez Célestine.

L’établissement d’un lien hypertexte vers une page du site www.celestinthekitchen.com est soumis à l’autorisation préalable et écrite de Chez Célestine.

En toute hypothèse, l’établissement d’un tel lien hypertexte doit être suffisamment clair et précédé de la mention «Chez Célestine» et de l’adresse du site internet www.celestinthekitchen.com. Chez Célestine se réserve le droit de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du site www.celestinthekitchen.com.

12.3) Contenu du site internet

La société Chez Célestine met en œuvre tous ses efforts pour offrir aux utilisateurs du site internet des informations de qualité accessibles dans des conditions techniques optimales. Il est toutefois rappelé que les informations et les recettes sont données à titre indicatif et informatif.

12.4) Fonctionnement du site internet

Le site internet www.celestinthekitchen.com est notamment accessible 24h/24 et 7 jours/7. L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendu en cas de force majeure, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité de la société Chez Célestine puisse être recherchée.